Réglementation

Réglementation concernant les installations nucléaires du site Orano du Tricastin

217 textes

Publié le 07/10/2026

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Test de liste INB complète

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Publié le 16/06/2026

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº CODEP-LYO-2026-034128 du président de l’ASNR du 9 juin 2026

Décision nº CODEP-LYO-2026-034128 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 9 juin 2026 portant prescriptions relatives à l’exploitation de l’installation classée pour la protection de l’environnement dénommée W, située sur le périmètre de l’installation nucléaire de base n°155, dénommée TU5, exploitée sur la commune de Pierrelatte (Drôme)

Publié le 22/07/2026

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2026-DC-048 de l’ASNR du 9 juin 2026

Décision n° 2026-DC-048 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 9 juin 2026 fixant des prescriptions applicables à l’installation nucléaire de base n° 138, dénommée « IARU », au vu des conclusions de son réexamen périodique

Publié le 05/03/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-DRC-2026-011650 du président de l’ASNR du 5 mars 2026

Décision nº CODEP-DRC-2026-011650 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 5 mars 2026 autorisant la modification notable portant sur le mode secours électrique de l’INB no 168 dénommée « Georges Besse II »

Publié le 04/05/2026

AVIS DE L'ASNR

Avis nº 2026-AV-022 de l’ASNR du 10 février 2026

Avis nº 2026-AV-022 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 10 février 2026 sur le projet de décret modifiant le décret du n° 2007-631 du 27 avril 2007 relatif à la création de l’installation nucléaire de base dénommée Georges Besse-II sur le site du Tricastin (départements de la Drôme et de Vaucluse)

Publié le 15/01/2026

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° 2026-DC-030 de l’ASNR du 13 janvier 2026

Décision n° 2026-DC-030 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 13 janvier 2026 établissant la liste des installations nucléaires de base au 31 décembre 2025

Publié le 15/12/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº 2025-DC-026 de l'ASNR du 27 novembre 2025

Décision nº 2025-DC-026 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 27 novembre 2025 autorisant la mise en service de l’atelier dénommé « Atelier de maintenance des conteneurs 2 (AMC2) » implanté au sein de l’installation nucléaire de base n° 178-U sur le site du Tricastin

Publié le 11/08/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2025-048641 du président de l’ASNR du 8 août 2025

Décision n° CODEP-LYO-2025-048641 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 8 août 2025 autorisant la modification notable du plan d’urgence interne applicable aux périmètres des installations nucléaires de bases numéros 93, 105, 138, 155, 168, 176 et 178-U situées sur le site du Tricastin

Publié le 04/08/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2025-045398 du président de l’ASNR du 31 juillet 2025

Décision n° CODEP-LYO-2025-045398 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 31 juillet 2025 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 168 (Georges Besse 2)