Réglementation

Réglementation concernant les installations nucléaires du centre CEA de Fontenay-aux-Roses

23 textes

Publié le 07/10/2026

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Test de liste INB complète

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Publié le 18/05/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2026-027170 du président de l’ASNR du 15 mai 2026

Décision n° CODEP-OLS-2026-027170 du président de l’ASNR du 15 mai 2026 autorisant le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des installations nucléaires de base n° 165 et 166

Publié le 15/01/2026

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° 2026-DC-030 de l’ASNR du 13 janvier 2026

Décision n° 2026-DC-030 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 13 janvier 2026 établissant la liste des installations nucléaires de base au 31 décembre 2025

Publié le 08/06/2026

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2025-DC-020 de l’ASNR du 30 septembre 2025

Décision n° 2025-DC-020 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 30 septembre 2025 prescrivant la réalisation de certaines activités nécessaires à la qualification du système d’extinction incendie des chaînes blindées du bâtiment 18 de l’installation nucléaire de base n° 165 exploitée par le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) sur la commune de Fontenay-aux-Roses

Publié le 27/01/2025

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n°2025-DC-006 de l’ASNR du 23 janvier 2025

Décision n°2025-DC-006 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 23 janvier 2025 établissant la liste des installations nucléaires de base au 31 décembre 2024

Publié le 28/12/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CLG-2023-058518 du Président de l’ASN du 24 octobre 2023

Décision n° CODEP-CLG-2023-058518 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 octobre 2023 fixant les prescriptions applicables à l’installation nucléaire de base n° 165, située sur le site de Fontenay-aux-Roses (92), au vu des conclusions de son réexamen périodique

Publié le 19/07/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2023-035437 du Président de l’ASN du 18 juillet 2023

Décision n° CODEP-OLS-2023-035437 du Président de l’ASN du 18 juillet 2023 autorisant la modification de manière notable des modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 166, dénommée « Support », sur le site de Fontenay-aux-Roses