Archives des actualités de l'ASN

Toute l'actualité de l'Autorité de sûreté nucléaire de 28 février 1999 au 2 janvier 2025.

Les actualités de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection (ASNR) sont désormais publiées sur le site www.asnr.fr

1857 actualités

Publié le 16/12/2013 à 14:30

Hôpital Saint-Eloi (Montpellier) : incident de niveau 2

L’ASN a été informée le 30 mai 2013 que le résultat du dosimètre passif d’un manipulateur en électroradiologie médicale de l’hôpital Saint-Eloi du CHRU de Montpellier avait intégré pendant le dernier trimestre 2012 une dose efficace de 32 mSv, dose supérieure à la limite annuelle réglementaire fixée à 20 millisieverts.

Publié le 06/12/2013 à 14:00

Projet « Cigéo » : l’ASN se prononce sur un dossier intermédiaire d’esquisse

Le dossier de l’ANDRA intitulé « Projet Cigéo – Esquisse Jesq03 (2012) », remis à l’ASN pour analyse en décembre 2012, présente de manière synthétique « l’architecture d’ensemble retenue pour les études de conception» par l’ANDRA pour le projet de centre de stockage géologique en couche profonde «Cigéo».

Publié le 04/12/2013 à 13:52

Recommandations de l’ASN, de la DGPR et du GEP sur les sites miniers d’uranium

Le 4 novembre 2013, le Groupe d’expertise pluraliste (GEP) sur les sites miniers d’uranium a présenté à l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) et à la Direction générale de la prévention des risques (DGPR) les conclusions de son rapport relatif à la mission complémentaire d’information et de suivi qui lui avait été confiée en septembre 2010.

Publié le 02/12/2013 à 18:23

L'ASN élargit le principe de participation du public aux décisions individuelles.

Les articles L. 120-1-1 à L. 120-2 du code de l'environnement, modifiés par l’ordonnance n° 2013-714 du 5 août 2013 relative à la mise en œuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement, fixent les conditions et limites ainsi que les modalités de participation du public à l'élaboration des décisions individuelles ayant une incidence directe et significative sur l'environnement.

Publié le 26/11/2013 à 11:30

Participation de l'ASN au salon des maires

L’ASN a participé pour la première fois au Salon des maires, du 19 au 21 novembre. Près de 200 visiteurs se sont rendus sur le stand de l’ASN. L’ASN a ainsi pu répondre directement aux interrogations des élus.

Publié le 18/11/2013 à 08:30

Inspection de revue à Marcoule (Gard)

Au terme d’une inspection de revue conjointe menée en juin 2013 sur la plateforme de Marcoule, l’appréciation générale de l’ASN et de l’Autorité de sûreté nucléaire de défense (ASND) sur la gestion des déchets et des effluents est globalement positive. Des améliorations concernant le niveau de rigueur dans la gestion des déchets ou la robustesse de certaines organisations en place sont toutefois exigées.

Publié le 30/10/2013 à 16:47

Lettre d’information de l'EPR n°15

Au premier semestre 2013, l’ASN a poursuivi au cours de plusieurs inspections le contrôle du chantier de construction du réacteur EPR Flamanville 3 et des différentes fabrications à destination de celui-ci. Les points marquants de ces derniers mois sont détaillés ci-après.

Publié le 24/10/2013 à 15:07

Accord ASN / ANSM sur les produits de santé émettant des rayonnements ionisants

Jean-Christophe Niel, Directeur général de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) et Dominique Maraninchi, Directeur général de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM), ont signé le 2 septembre 2013 un nouvel accord-cadre de collaboration dans le domaine des produits de santé émettant des rayonnements ionisants.

Publié le 16/10/2013 à 10:48

Perspectives d’évolution de la réglementation zonage

Après publication des orientations relatives à l’évolution des fonctions et de la formation des personnes compétentes en radioprotection, au projet européen de document de suivi radiologique proposé par l’association HERCA et à l’évolution de SISERI, la Direction générale du travail (DGT) et l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) présentent les perspectives d’évolution en matière de délimitation et d’accès aux zones réglementées définies en application du code du travail.

Publié le 09/10/2013 à 15:32

Audition de Pierre-Franck Chevet à l'Assemblée nationale

Pierre-Franck Chevet, Président de l’Autorité de sûreté nucléaire, a participé mercredi 2 octobre 2013 à une table ronde sur la gestion des matières et des déchets radioactifs organisée par la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire de l’Assemblée nationale.