Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASNR qui portent sur les nominations.

554 textes

Publié le 24/06/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2015-022919 du président de l’ASN du 23 juin 2015

Décision CODEP-CLG-2015-022919 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 juin 2015 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire de la cheffe de la division de Lyon et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 24/06/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2015-022922 du président de l’ASN du 23 juin 2015

Décision CODEP-CLG-2015-022922 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 juin 2015 modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 15/06/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2015-021977 du président de l’ASN du 11 juin 2015

Décision CODEP-SGE-2015-021977 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 juin 2015 modifiant la décision CODEP-CLG-2013-027207 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 mai 2013 portant délégation de signature au sein du Secrétariat général de l’ASN

Publié le 13/05/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2015-017639 de l'ASN du 12 mai 2015

Décision CODEP-SGE-2015-017639 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 12 mai 2015 de désignation d’une inspectrice du travail et modifiant la décision CODEP-SGE-2012-069180 du 21 décembre 2012 relative à la désignation d’inspecteurs du travail dans les centrales nucléaires de production d’électricité

Publié le 06/05/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2015-016224 du président de l’ASN du 6 mai 2015

Décision CODEP-CLG-2015-016224 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 mai 2015 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire du chef de la division de Paris et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 13/05/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2015-DC-0509 de l’ASN du 5 mai 2015

Décision n° 2015-DC-0509 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 mai 2015 relative aux modalités d’intéressement collectif de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 09/04/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2015-013278 du président de l’ASN du 8 avril 2015

Décision CODEP-CLG-2015-013278 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 avril 2015 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire du chef de la division de Dijon et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 09/04/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2015-013281 de l’ASN du 8 avril 2015

Décision CODEP-CLG-2015-013281 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 avril 2015 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire du chef de la mission d’expertise et d’animation

Publié le 09/04/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2015-013283 du président de l’ASN du 8 avril 2015

Décision CODEP-CLG-2015-013283 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 avril 2015 relative à l’intérim des fonctions de délégué territorial de la division de Châlons-en-Champagne et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 03/04/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2015-011850 du 30 mars 2015

Décision CODEP-SGE-2015-011850 du 30 mars 2015 de désignation d’une inspectrice du travail et modifiant la décision CODEP-SGE-2012-069180 du 21 décembre 2012 relative à la désignation d’inspecteurs du travail dans les centrales nucléaires de production d’électricité

Publié le 02/04/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2015-011497 du 26 mars 2015

Décision CODEP-SGE-2015-011497 du 26 mars 2015 relative à la désignation de 3 agents chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression implantés dans une installation nucléaire de base et des dispositions applicables aux équipements sous pression spécialement conçus pour les installations nucléaires de base

Publié le 27/03/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-SGE-2015-011751 de l’ASN du 24 mars 2015

Décision n° CODEP-SGE-2015-011751 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 mars 2015 de nomination d’assistantes de prévention et modifiant la décision n° CODEP-SGE-2013-057142 du 19 novembre 2013 relative à la nomination des assistants et du conseiller de prévention de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 09/03/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2015-008122 du 5 mars 2015

Décision CODEP-CLG-2015-008122 du 5 mars 2015 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire de la déléguée territoriale de la division de Nantes et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents